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Mentions Légales

Propriétaire du site 

Le site Novven est la propriété de la société Prodlab au capital de 50 000 €.

Siège social : 9 impasse Ampère 85000 La Roche-sur-Yon

APE : 7112B

SIRET : 852 614 499 000 20

TVA Intracommunautaire : FR 55852616499

Directeur de la publication : Laurent Halgand

Informations relatives aux données personnelles

En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Informatique et liberté

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à Novven soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email par le formulaire de contact.

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Responsabilités

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Droits d’auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Novven ou de tiers ayant autorisé Novven à les utiliser.


Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


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Réalisation du site Internet

La création de la charte graphique, la conception ergonomique du site, les animations, la création des visuels et pictogrammes, le développement basé sur le CMS WordPress ont été réalisés par Nouvelle Vague, dont le siège social est situé à Nantes (site web : https://nouvellevague.fr). Les bases de données ainsi que la gestion du site sont assurés par la société Prodlab.

 

Informations relatives à l'hébergeur

La gestion, la maintenance et le suivi de l’hébergement est réalisé par Graal Network.
L’hébergement du site est réalisé par la société Graal Network.